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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 DÉCEMBRE 2017 à 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

         1. Budget primitif : décision modificative n°3

         2. Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) pour les adjoints techniques et les agents de maîtrise territoriaux

         3. Remboursement des frais d’Accueil de Loisirs sans Hébergement à une famille

         4. Séjour hiver de l’AJC

         5. Tarifs des spectacles et événements de la saison culturelle – salle Nelson Mandela - modification

         6. Mise en place d’un marché forain – droits de place 

         7. Consultation pour l’attribution du marché de la restauration municipale

         8. Marché de restauration municipale: Groupement de commandes entre la commune et le CCAS

         9. Fourniture de gaz naturel : renouvellement adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’ UGAP (Union des Groupements d’Achat Public)

         10. Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du cdg59

         11. Syndicat intercommunal des Gens du Voyage – répartition du disponible financier – avis de la commune

         12. Classes de découvertes organisées au profit des écoles 

         13. Modification de la convention du contrat de forfait communal d’association afin d’intégrer les classes de découvertes (école Notre Dame de Lourdes)

         14. Convention d’occupation domaniale de répéteurs pour la mise en place du service télé- relevé

         15. Déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

         16. Règlement intérieur du centre multi-accueil : modifications

         17. Syndicat pour la Construction et l’Exploitation de la Piscine dans l’Agglomération Armentiéroise (SCEPAA) – désignation d’un délégué suppléant

         18. Dénomination du rond-point du contournement – RD 933

         19. Changement de nom de l’école de Wez-Macquart

 

  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 12 Décembre 2017"